Projet de Constitution – 6ᵉ République (Version 1)
Ce document constitue la première version du texte constitutionnel de la sixième République française. Il a été rédigé dans le cadre du projet « Transparence & Simplicité » et peut encore évoluer au fil des débats et des contributions citoyennes.
Télécharger la version complète (PDF)Sommaire des titres
- TITRE I – Souveraineté et Citoyenneté
- TITRE II – Président et Vice‑Président
- TITRE III – République des Mairies et Parlement
- TITRE IV – Finances souveraines et Code Général des Flux
- TITRE V – Relations avec l’Union européenne
- TITRE VI – Révision constitutionnelle
- TITRE VII – Droit du travail et fonction publique
Extrait du préambule
« Le Peuple Français, conscient que la complexité administrative et l’opacité financière menacent la souveraineté populaire, proclame solennellement son attachement aux droits inaliénables de l’individu, à la protection absolue du travail et de la propriété privée, ainsi qu’à la souveraineté territoriale ancrée dans ses communes. »